Filibuster : la règle que Joe Biden voudrait contourner

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La vaste réforme électorale que voudrait mettre en place Joe Biden a pour principal but de protéger l’accès au vote des Afro-Américains. Il serait prêt à tout, même à utiliser une technique d’obstruction parlementaire, la règle du Sénat appelée « filibuster ». Mais le filibuster, c’est quoi exactement ?

Le filibuster pour protéger la démocratie

Lors de son dernier discours en Géorgie, façon Martin Luther King, Joe Biden disait avoir le doux rêve d’une démocratie protégée. Il annonçait qu’il soutiendrait un changement des règles du Sénat, quel qu’il soit, pour empêcher une minorité de sénateurs de bloquer l’avancée sur l’accès au droit de vote.

Si ce discours a été fait en Géorgie, ce n’est pas le fruit du hasard. Le président américain l’a par ailleurs qualifié de « berceau » de la lutte pour les droits civiques afin de défendre sa vaste réforme életoralec dont deux projets de loi devrait naitre : le « John Lewis Voting Rights Advancement Act » et le « Freedom to vote Act ».

Joe Biden voudrait arriver à harmoniser les conditions dans lesquelles votent les Américains, au niveau fédéral dans un premier temps. Il veut fluidifier toutes les étapes, de l’inscription sur les registres électoraux jusqu’au décompte des voix, en passant par le vote par correspondance ou la vérification d’identité.

Va-t-il se mettre à dos la moitié du Sénat avec de telles ambitions ? Tout porte à croire que le successeur de Donal Trump à la Maison Blanche sait ce qu’il fait.

Cette ambition couplée à sa dévotion à remettre les finances du pays d’aplomb devraient en convaincre plus d’un chez nos amis Américains. On n’irait pas jusqu’à dire qu’il pourrait donner des cours crypto, mais il maitrise assez les codes de la finance moderne pour réussir à tirer cette nouvelle épingle de son jeu.

Le « filibuster », c’est quoi ?

Le mot « filibuster » est un dérivé du français « flibustier » issu de la piraterie et remis au goût du jour par le Capitaine Haddock des grands jours.

Il désignait les parlementaires qui abusaient du temps de parole sans limites que le Sénat leur octroyait afin d’empêcher un texte d’être soumis au vote. Ils « pirataient » la clôture des débats, on parlait alors de « filibuster ».

Si les pirates des temps modernes ont pris l’habitude « d’adopter » cette règle de clôture initiée depuis le 8 mars 1917, depuis le 7 mars 1975 la super majorité a été réduite aux trois cinquièmes du Sénat. Si bien qu’il faut désormais le feu vert d’arrêt des débats de 60 sénateurs sur 100, au minimum.

Le problème est que le Congrès américain compte aujourd’hui 50 sièges pour les démocrates et tout autant pour les républicains. Soit un frein considérable à l’atteinte de la super majorité nécessaire pour clore les débats en cours.

Les sujets les plus sensibles sont ainsi disputés bec et ongle jusqu’au bout, ce qui bloque la plupart des initiatives de Joe Biden, dont ses deux projets de lois autour du vote. Ils ont également dangereusement rapproché les Etat-Unis d’un défaut de paiement de leur dette, en usant de cette technique.

Joe Biden peut-il contourner la règle du filibuster ?

Au lieu d’abandonner cette vétuste règle du filibuster, les démocrates pensent plutôt déclencher la « nuclear option », soit l’option nucléaire en français.

Elle permettrait aux sénateurs le vote exceptionnel de la réforme du clan Joe Biden sous la majorité simple, à savoir 51 voix sur 100. Cette option porte bien son nom, en effet elle rompt brutalement avec la tradition en laissant planer un risque d’escalade au prochain changement de majorité.

Avant de déclencher l’option nucléaire, les démocrates devront toutefois s’assure d’avoir le soutien de tous les membres de leur clan. Ils prendront également en compte l’avis de la vice-présidente des États-Unis, Kamala Harris, qui représentera la 51ème voix du Sénat, censée contrer les 50 restantes des républicains.

Il faut préciser que dans leur camp, les démocrates comptent quelques sceptiques parmi les sénateurs, dont l’élu de Virginie-Occidentale Joe Manchin. Les républicains sont, de leur côté, unis plus que jamais contre la réforme du « filibuster ». Pour eux, cela reviendrait à casse le Sénat, octroyant aux démocrates un pouvoir démesuré.

Par le passé, l’option nucléaire avait déjà été utilisée. Elle avait été qualifiée d’arrogance du pouvoir et d’une prise de pouvoir par la force de la part du parti majoritaire par un certain… Joe Biden, en 2005.

Il avait également mis en garde sur les conséquences à long terme de se débarrasser du filibuster et que le pouvoir institutionnel du Sénat serait à jamais perdu s’il était abandonné au profit d’autres règles.

Les républicains ne se sont bien sûr pas faits prier pour ressortir cette déclaration en vidéo. Mais n’oublions pas qu’ils furent les derniers à déclencher « l’option nucléaire » en 2017 concernant les nominations à vie à la Cour Suprême.